Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTSIGN
OUTSIGN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926192
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
OUTSIGN de OUTSIGN

Présentation de la marque OUTSIGN

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTSIGN domicilié(e) 32 rue de la Lune - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 018 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DBK, M. Buscail Jérôme domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque OUTSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTSIGN est expirée depuis le 11 juin 2022.

OUTSIGN a également déposé les autres marques suivantes : centre écommercial , ecommercial , Domaine de Salins , OAK PARK , LYV , BRAINBOOK , ALOE TERRA , SWAYS


OUTSIGN, Société par actions simplifiée - 32 rue de la Lune - 75002 - PARIS - France - SIREN 430018267


SELARL DBK, M. Buscail Jérôme - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Construction ; construction de stands de foire et de magasins ; services de supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; conseils en architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; stylisme (esthétique industrielle).